Crédit à la consommation

Il s’agit d’un prêt accordé à un particulier par une banque ou bien un organisme de crédit.

Le crédit à la consommation est un produit bancaire permettant de financer des biens ou des services, à l’exception de biens immobiliers. Il peut également être souscrit pour pallier un souci de trésorerie ponctuel.

Nous vous proposons trois types de crédits : 

- Le crédit renouvelable : Pour chaque utilisation⁽¹⁾ de votre crédit, vous choisissez de rembourser⁽²⁾ soit en fonction du montant de la mensualité soit en fonction de la durée de remboursement. Le montant disponible de votre Crédit renouvelable Cpay se reconstitue au fur et à mesure de vos remboursements.

- Le prêt personnel, aussi appelé prêt non affecté, répond à un besoin de trésorerie ou à financer un projet, vous bénéficiez de modalités de remboursement définies au moment de la signature du contrat qui conditionnent les mensualités et la durée du crédit.

- Le rachat de crédits, appelé également "regroupement de crédits", vous permet de rassembler tous vos crédits en un seul et de réaliser éventuellement un nouveau projet. Vous pouvez regrouper tous vos crédits y compris en dehors de ceux souscrits avec Cetelem en un seul crédit à taux fixe pour une gestion plus simple et un budget rééquilibré. 

Cependant, un crédit à la consommation exclut :

• les projets immobiliers : pour cela il faut souscrire un crédit immobilier, soumis à un régime légal différent

• les projets professionnels.

Quels achats peut-on financer ?

Les achats pouvant faire l’objet d’un financement au moyen d’un crédit à la consommation peuvent être :

• un bien ou un service particulier : c’est ce que l’on appelle un crédit affecté, c’est le cas lorsque le crédit sert exclusivement à financer le bien ou le service mentionné dans le contrat. Le contrat de vente et le contrat de crédit sont associés. En général, le crédit affecté est utilisé pour financer l’achat d’une voiture, d’une cuisine équipée, etc...

• un bien ou un service non déterminé à l’avance : c’est ce qu’on appelle le crédit non affecté. Il permet de financer un ou plusieurs achats au choix de l’emprunteur, par exemple acheter un nouvel ordinateur, refaire la décoration de son salon, financer un voyage, etc.

(1) Sous réserve du respect des conditions contractuelles et règlementaires et dans la limite du remboursement mensuel minimum obligatoire prévu.

(2) La carte de crédit Cetelem Cpay Mastercard est gratuite et facultative, associée à un crédit renouvelable. Paiements au comptant, conformément à la loi, ou à crédit. Les achats réalisés avec votre carte de crédit renouvelable seront réglés au comptant, selon le mode de paiement comptant en cours sur votre crédit renouvelable (débit immédiat ou différé). Vous pouvez choisir de les régler à crédit, selon les conditions en vigueur de votre contrat, au moment de l’achat et, en cas de paiement comptant différé, à réception de votre relevé de situation, en contactant le prêteur.

Le crédit non affecté est un prêt dont vous pouvez disposer librement. Il vous servira à financer un ou plusieurs achats, prévus ou non.

En résumé, avec ce type de crédit, vous utilisez votre argent comme vous le voulez.

L’emprunteur n'a pas besoin de fournir de justificatif d'achat ou de bon de commande.

Cependant, il faudra rembourser ce prêt, même si les produits achetés ne sont pas livrés ou s'ils présentent un défaut.

C'est simple et rapide, les démarches de souscription d’un crédit consommation avec Cetelem sont gratuites et sans aucun engagement.

Cetelem met à votre disposition un simulateur de crédit en ligne à utiliser avant de vous engager définitivement.

Il vous permet d'évaluer le coût de votre prêt. Il suffit de remplir les champs proposés :

• Type de projet : voiture et moto, véhicule de loisirs, travaux et décoration, projets divers, rachat de crédits ;

• Montant du prêt : entre 500€ et 75 000€

• Mensualités : leur montant varie selon la durée de remboursement ;

• Durée de remboursement : dépend du montant du crédit ;

• Choix de l’offre : proposition de TAEG.

Les étapes de souscription sont différentes selon le type de crédit choisi :

- le crédit renouvelable

- le prêt personnel

- le rachat de crédits

Vous remboursez de façon échelonnée, chaque mois, une partie de la somme que vous avez empruntée, augmentée des intérêts qui correspondent au coût du crédit pour l'emprunteur (frais de dossier, assurance, garantie, etc...).

Le taux d'un crédit à la consommation ou TAEG (taux annuel effectif global) varie selon l'établissement financier auprès duquel vous avez souscrit votre crédit. Il ne peut cependant pas dépasser un taux maximum ou taux d'usure.

Le coût de votre crédit à la consommation dépend du taux d'intérêt qui vous est octroyé ainsi que de la durée de remboursement du crédit.

Un crédit à la consommation peut toujours être remboursé par anticipation, en partie ou en totalité, même si le contrat de prêt ne l’indique pas.

Le remboursement anticipé d’un prêt à la consommation (crédit renouvelable, crédit dont le taux n’est pas fixe à la date du remboursement anticipé, prêt personnel, pour un montant inférieur à 10 000 € sur 12 mois) désigne le règlement du capital restant dû avant le terme du crédit. 

Alors que le remboursement anticipé partiel vous permet de revoir vos mensualités ainsi que la durée du prêt à la baisse, le remboursement anticipé total vous permet de solder votre emprunt en une seule mensualité.

Néanmoins, selon l'article L312-34 du Code de la consommation, les frais de remboursement par anticipation peuvent vous être réclamés par votre établissement prêteur pour le solde total ou partiel d’un crédit affecté dont le montant est supérieur à 10 000 € sur une période de 12 mois.

A savoir que les pénalités de remboursement anticipé diffèrent selon la temporalité de l’opération :

• Moins d’1 an avant la fin du prêt : les pénalités de remboursement ne peuvent pas dépasser 0,5% du montant du crédit remboursé
• Plus d’1 an avant la fin du prêt : les frais ne peuvent dépasser 1% du montant du crédit remboursé.

En aucun cas l'indemnité éventuelle ne peut dépasser le montant des intérêts que l'emprunteur aurait payé durant la période comprise entre le remboursement anticipé et la date de fin du contrat de crédit convenue initialement.

Aucune indemnité autre que celle mentionnée au présent article, ni aucuns frais ne peuvent être mis à la charge de l'emprunteur en cas de remboursement par anticipation.

L’assurance emprunteur Cetelem est une solution de protection contre les aléas de la vie. Elle s’adresse à tous les particuliers qui souscrivent un crédit à la consommation sur notre site.

En cas d’accident ou d’invalidité de l’emprunteur et selon la formule choisie, elle couvre le remboursement du prêt en cours.

En matière de crédit consommation, l’assurance emprunteur n’est pas obligatoire. Contrairement à un prêt immobilier, aucun organisme de crédit n’a le droit d’exiger ce type de couverture lors de la souscription d’un prêt à la consommation.

Néanmoins, il est vivement recommandé de souscrire une assurance emprunteur lorsque le montant du crédit à la consommation est élevé. Cela peut être le cas d’un crédit travaux ou auto.

Nous proposons 4 garanties adaptées aux risques les plus fréquents :

• Décès : l’assurance crédit à la consommation prend en charge la totalité du capital restant dû
• Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) : la garantie couvre l’intégralité du crédit au moment de la constatation médicale de la PTIA
• Incapacité Temporaire Totale de travail (ITT) : à l’issue de la période de franchise, l’assureur prend en charge les mensualités du prêt pendant 18 mois 
• Perte d’emploi : à l’expiration d’un délai de carence et de franchise, l’assureur règle les mensualités de votre crédit pendant 18 mois au maximum.

L’offre d’assurance emprunteur Cetelem s’applique à tous nos crédits à la consommation :

• Prêt personnel 
• Prêt personnel auto 
• Crédit personnel travaux 
• Crédit renouvelable.

Pour en savoir plus, cliquez ici

Aussi appelé « regroupement de crédits », le rachat de crédits à la consommation permet de rassembler plusieurs emprunts de ce type en un seul et unique prêt.

Si vous avez plusieurs crédits conso en cours (prêt travaux, auto, personnel, renouvelable), contactez notre équipe pour vous accompagner.

Nous vous proposons de regrouper vos emprunts en vue d’ajuster votre nouvelle mensualité selon vos revenus et vos besoins. Il suffit de compléter notre questionnaire en ligne :

• vous indiquez dans le formulaire votre situation et les crédits à racheter pour découvrir notre simulation de financement,
  un conseiller Cetelem, spécialisé sur le rachat de crédits, vous contacte pour étudier en détail votre situation et pour vous proposer une solution adaptée à vos besoins,
•  si les critères d'acceptation sont remplis, il vous donne un accord de principe,
• suite à votre accord de principe, vous recevez votre contrat,
• vous n'avez plus qu'à télécharger les pièces justificatives et signer.

En cas de baisse temporaire de revenus ou de soucis financiers divers, la loi autorise la suspension provisoire d’un crédit consommation (prêt personnel, crédit renouvelable, rachat de crédits).

Si vous pensez qu’il vous sera impossible de rembourser certaines mensualités pour une période déterminée, vous pouvez demander un report de vos mensualités.

Principe du report de mensualités

Vous faites face à des charges financières importantes ou ne pourrez pas honorer votre engagement de façon provisoire ?

Vous pouvez solliciter votre établissement prêteur jusqu'à deux fois par an pour le report d'une mensualité, sous réserve d'être à jour dans vos remboursements.

Si votre demande de report est acceptée, elle sera effective à la date de votre prochain arrêté de compte ou du suivant selon la date de votre demande.

Conséquences du report de mensualités

Le report engendrera des intérêts au taux en vigueur. Si vous avez souscrit à l'assurance facultative, le montant de la prime mensuelle perçue à l'échéance suivante sera recalculée.

Un crédit consommation est principalement destiné aux particuliers qui souhaitent disposer d’une solution de financement.

Pour souscrire à ce type de prêt, il faut remplir les conditions suivantes :

• Être majeur ;
• Justifier de revenus stables ;
• Résider en France métropolitaine ;
• Un taux d'endettement faible ;
• Un reste à vivre suffisant.

Le coût total d’un crédit consommation varie selon plusieurs paramètres, notamment le taux d’intérêt et la durée de remboursement.

Plus la durée de remboursement est longue, plus le coût du prêt sera élevé compte tenu de l’augmentation de la charge des intérêts.

Pour financer vos projets personnels ou familiaux, Cetelem vous propose une large gamme de crédits à la consommation adaptée à tous les besoins :

• Prêt personnel auto : voiture neuve ou d’occasion, véhicule électrique ou hybride, moto, scooter, véhicule de loisirs ;

• Prêt personnel travaux et décoration : équipements de la maison, travaux ;

• Prêt personnel autres projets : voyage, évènement de vie, loisirs ;

• Rachat de crédits.